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Marques déposées par LACROIX LOUIS
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DOMAINE DE LA SABLIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA SABLIERE
LACROIX LOUIS

Numéro de dépôt :
1623263
Date de dépôt :
04/04/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
04/04/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SABLIERE

Déposée le 4 avril 1990 par LACROIX LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA SABLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LACROIX LOUIS, domicilié(e) LA SABLIERE, 69460 LE PERREON (dossier no 2166840) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACROIX LOUIS domicilié(e) (dossier no 2166840) - France.

La marque DOMAINE DE LA SABLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA SABLIERE est expirée depuis le 4 avril 2010.

LACROIX LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : ((PUBLICATION ILLISIBLE)) , ZOU BY CROSS


LACROIX LOUIS - LA SABLIERE, 69460 LE PERREON (dossier no 2166840) - France


LACROIX LOUIS - (dossier no 2166840) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2000 n°2166840 - Publication au BOPI 2000-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 10 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°298036 - Publication au BOPI 2000-03-10

Vin A.O.C. Beaujolais Villages provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DE LA SABLIERE